Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMONTS
SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC-SERAMAC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93485967
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2013

Présentation de la marque FROMONTS

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC-SERAMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC-SERAMAC domicilié(e) OLBY,63210 ROCHEFORT MONTAGNE (dossier no 2250188) - 63210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 516 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat, B.P. 27,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2250188) - 63401 - France.

La marque FROMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMONTS est expirée depuis le 26 septembre 2013.

SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC-SERAMAC a également déposé les autres marques suivantes : P.E.R.I.O.D.E. , L'AIDOU , CENTRE JAUDE , HAMAC


SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC-SERAMAC, Société à Responsabilité Limitée - OLBY,63210 ROCHEFORT MONTAGNE (dossier no 2250188) - 63210 - France - SIREN 317516466


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat, B.P. 27,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2250188) - 63401 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2250188 - Publication au BOPI 2003-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Lait, produits laitiers, fromages